Les avis du C2D
Les avis constituent la synthèse des débats des commissions de travail et des contributions écrites. Ils ont été ensuite présentés en séance plénière auprès de l’ensemble des membres du C2D 92.
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Les avis ont été rendus ensuite au conseil général :
- 7 septembre 2011 : Avis sur la "Protection de l'enfance et de la jeunesse"
- 15 juillet 2010 : Avis sur le "Grand Paris dans les Hauts-de-Seine"
- 4 mai 2009 : Avis sur "Culture & Développement durable"
- 10 novembre 2008 : Avis sur les implications locales du Grenelle de l'environnement
- 28 novembre 2007 : Avis sur le programme départemental "Protéger la biodiversité dans les Hauts-de-Seine"
- 28 novembre 2007 : Avis sur le Schéma des parcours buissonniers des Hauts-de-Seine
- 15 mai 2007 : Avis sur la Charte de bonne gouvernance et Proposition des principes de fonctionnement du C2D 92
- 9 mai 2006 : Avis sur le programme climat de l'Agenda 21 des Hauts-de-Seine
- 2 mars 2006 : Avis sur le déploiement d'un réseau départemental à très haut débit
- 28 février 2006 : Avis sur la révision du Schéma directeur de la région Ile-de-France (SDRIF)
Le conseil général s’est engagé à répondre, le plus précisément possible, aux propositions émises par le conseil de développement durable, et à rendre publiques ses réponses.
Les travaux du C2D 92 et les réponses du conseil général seront publiés ici au fur et à mesure.
- Principes de fonctionnement du C2D 92 (format PDF - 72,52 Ko)
- Charte de bonne gouvernance du C2D 92 (format PDF -110,73 Ko)
- Avis sur la Protection de l'enfance et de la jeunesse
- Avis sur le Grand Paris
- Avis sur Culture & Développement durable
- Avis sur les implications locales du Grenelle de l'environnement
- Avis sur la protection de la biodiversité dans les Hauts-de-Seine
- Avis sur le Schéma des parcours buissonniers des Hauts-de-Seine
- Proposition d'une charte de bonne gouvernance
- Avis sur le programme climat de l’Agenda 21 des Hauts-de-Seine
- Avis sur le déploiement d’un réseau Très haut débit dans les Hauts-de-Seine
- Avis sur la révision du SDRIF (schéma directeur de la région Île-de-France)

